FABRIQUÉ AU QUÉBEC
FABRIQUÉ AU QUÉBEC
CONDITIONS D'UTILISATION
Date d'entrée en vigueur : 8 décembre 2023
1. Introduction
Ce site et toute application mobile ou autre service en ligne (« Site ») sont exploités par Boxite Boats. Les présentes Conditions d'utilisation (les « Conditions ») s'appliquent à l'utilisation du Site et à tout autre contrat ou site Web qui intègre ces Conditions par référence. Sur l'ensemble du Site, les termes Boxite Boats et ses sociétés affiliées ou filiales ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés, agents, entrepreneurs indépendants et représentants. Boxite Boats exploite le Site, y compris toutes les informations, outils, produits, biens et services disponibles sur le Site pour les particuliers pour leur usage non commercial uniquement et sous réserve des présentes Conditions (individuellement, « vous », « votre » ou « Utilisateur » et, collectivement, « vous » ou « Utilisateurs »). Pour éviter tout doute, le terme « Site » (i) comprend tout site Web détenu ou exploité par Boxite Boats ou une filiale ou une société affiliée de Boxite Boats qui intègre ces Conditions par référence (« Site affilié de Boxite Boats ») et (ii) doit être interprété comme désignant ce Site ou tout autre Site affilié de Boxite Boats applicable auquel vous accédez ou que vous utilisez.
Les présentes Conditions générales entrent en vigueur à la date d'entrée en vigueur indiquée ci-dessus. Le fait d'accéder au Site ou de l'utiliser signifie votre consentement à ces Conditions générales sans limitation ni réserve. Si vous n'acceptez pas ces Conditions générales, vous ne devez pas accéder au Site ni l'utiliser. Boxite Boats se réserve le droit de modifier ces Conditions générales et le contenu du Site, y compris les fonctionnalités, la disponibilité ou le fonctionnement du Site, à tout moment et à notre seule discrétion en publiant le contenu mis à jour ou modifié sur le Site. Toutes ces modifications entreront immédiatement en vigueur. Vous acceptez de surveiller le Site pour toute modification qui y est apportée et que votre utilisation continue du Site après la publication de toute modification indique votre compréhension et votre accord avec ces modifications.
Des conditions supplémentaires ou différentes peuvent s'appliquer à certains produits, services ou parties du Site, telles que des garanties de produits spécifiques ou des conditions de service. Ces conditions seront affichées sur le produit spécifique ou sur le Site en relation avec l'offre concernée et prévaudront en cas de conflit avec les présentes Conditions pour ce produit, ce service ou cette fonctionnalité du Site.
Le Site peut contenir des liens vers des biens, des services ou du contenu qui ne sont pas sous notre contrôle, y compris des sites Web tiers, des applications ou des produits tiers disponibles à l'achat (« Contenu tiers »). Les liens vers le Contenu tiers sont fournis uniquement à titre de commodité. Boxite Boats n'est pas responsable et décline toute responsabilité à l'égard du Contenu tiers. Le fait de fournir un lien ne constitue pas une approbation ou une recommandation du Contenu tiers par Boxite Boats. L'utilisation du Contenu tiers est soumise à toutes les conditions générales pertinentes publiées ou mises à disposition sur les sites Web ou les applications liés et non aux présentes Conditions. Enfin, certains produits Boxite Boats sont proposés à la vente par des revendeurs indépendants ou des détaillants tiers, et l'achat d'un tel produit est soumis aux conditions générales du contrat de vente, de location ou de vente au détail applicable ou à toute autre forme d'accord et non aux présentes Conditions.
2. Politique de confidentialité
Nous avons une politique de confidentialité qui s'applique au site. Elle contient des informations importantes sur la manière dont nous collectons, utilisons et partageons les informations vous concernant. Nous vous encourageons à la lire afin de comprendre vos choix concernant la protection de vos informations personnelles. Notre politique de confidentialité est considérée comme faisant partie des présentes conditions. Pour éviter tout doute, toute plainte, tout litige, toute réclamation ou toute procédure liée à notre politique de confidentialité ou concernant la manière dont nous collectons, traitons ou utilisons vos informations personnelles sera résolue et jugée conformément aux présentes conditions.
3. Capacité d'accepter les conditions d'utilisation
Vous affirmez avoir atteint l'âge de la majorité légale, être en mesure de conclure des accords juridiquement contraignants en vertu de la loi applicable et être pleinement capable et compétent pour accepter les termes, conditions, obligations, affirmations, représentations et garanties. Vous acceptez de respecter et de vous conformer aux présentes conditions.
4. Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
Bien que Boxite Boats fasse des efforts commercialement raisonnables pour garantir que toutes les informations incluses sur le Site sont correctes et actuelles, Boxite Boats ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité complètes des informations sur le Site. Boxite Boats n'assume aucune responsabilité concernant toute information inexacte, incomplète ou intempestive incluse sur le Site.
Boxite Boats ne déclare ni ne garantit que les produits ou services décrits ou mentionnés sur le Site sont actuellement disponibles à la vente ou sont en cours de production, ou ont été testés pour une utilisation commerciale. Indépendamment de toute information présentée sur le Site, Boxite Boats se réserve le droit, sans préavis, d'interrompre tout produit ou service, y compris les modèles, pièces, accessoires et autres articles, ou de modifier les prix ou les spécifications pour toute vente future à tout moment sans responsabilité ni obligation envers vous. Les informations sur le Site ne constituent pas une offre ferme d'achat ou de vente de produits ou services ou de mise à disposition de produits ou services dans votre région. Boxite Boats ne déclare ni ne garantit également que les opportunités d'emploi décrites ou mentionnées sur le Site sont actuellement disponibles. Les informations sur le Site concernant les offres d'emploi ne constituent pas une offre d'emploi ferme.
5. Utilisation du site et normes de conduite
Le Site constitue la propriété intellectuelle précieuse de Boxite Boats. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site ou son contenu de manière abusive et de ne pas faire, ni tenter de faire, ni encourager ou aider d'autres personnes à faire l'une des actions suivantes :
Si vous violez cette section, nous pouvons résilier votre droit d'accès au site, prendre d'autres mesures correctives et rechercher tout recours autorisé par la loi. La résiliation de l'accès ou de l'utilisation du site ne constitue ni une renonciation ni une atteinte à aucun droit ou recours auquel Boxite Boats peut avoir droit en droit ou en équité.
6. Comptes :
Le Site peut vous offrir la possibilité de créer un compte utilisateur pour accéder à certaines fonctionnalités fournies via le Site (un « Compte utilisateur »). Cette section, « Comptes », établit des conditions supplémentaires qui s'appliquent aux Comptes utilisateurs.
Vous ne pouvez créer et détenir qu'un seul compte utilisateur pour le site et vous ne pouvez pas utiliser le compte utilisateur de quelqu'un d'autre. Boxite Boats requiert certaines informations pour vous permettre de créer un compte utilisateur. Nous pouvons vous inviter à fournir d'autres informations facultatives. Lorsque nous vous demandons des informations pour créer un compte utilisateur, vous devez fournir à Boxite Boats des informations exactes et complètes. Vous devez également mettre à jour votre compte lorsque les informations que vous nous avez fournies changent. Vous pouvez le faire soit via la section compte sur le site concerné, soit en nous contactant à info@BoxiteBoats.com . Boxite Boats peut utiliser les informations que vous fournissez lors de la création d'un compte utilisateur comme indiqué dans sa politique de confidentialité et d'autres dispositions des présentes conditions.
Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité des informations d'authentification de votre compte utilisateur, telles que vos noms de connexion et mots de passe. Vous ne devez pas autoriser l'utilisation de votre compte utilisateur par quiconque autre que vous. Vous acceptez la responsabilité de toutes les activités et transactions qui se produisent sous votre compte utilisateur. Si vous avez des raisons de croire qu'une personne non autorisée utilise ou a accédé à votre compte utilisateur, veuillez nous contacter immédiatement à l' adresse info@boxiteBoats.com . Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dommage résultant d'une utilisation non autorisée de votre compte utilisateur.
Vous nous autorisez à utiliser les coordonnées que vous nous fournissez pour communiquer avec vous au sujet de notre Site et de nos produits. Vous acceptez que tous les accords, avis, divulgations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique, y compris par courrier postal ou par courrier électronique, satisfassent à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être faites par écrit. Vous pouvez choisir de ne plus recevoir de courriers électroniques marketing de notre part en suivant les instructions de désinscription qui vous sont fournies dans ces courriers électroniques.
Nous nous réservons le droit de résilier l'accès à votre compte d'utilisateur à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, y compris, mais sans s'y limiter, l'inactivité ou l'utilisation abusive. Si l'accès à votre compte d'utilisateur est résilié, vous pouvez perdre l'accès à toutes les informations stockées en relation avec votre compte d'utilisateur, ainsi qu'à tous les crédits de compte promotionnels et à toute autre forme de valeur pouvant être associés à votre compte d'utilisateur. Après la résiliation, les présentes conditions continueront de s'appliquer à toute autre utilisation du site que vous êtes autorisé à faire.
Le Site propose différents mécanismes pour désactiver ou supprimer votre Compte Utilisateur. Sur la plupart de nos sites, vous pouvez vous connecter à votre Compte Utilisateur et désactiver ou supprimer votre compte via les paramètres du compte. Dans certains cas, Boxite Boats peut conserver certaines des informations de compte associées à des fins de reporting ou de réglementation après la désactivation ou la suppression d'un Compte Utilisateur.
Veuillez noter que si vous avez créé un compte utilisateur chez nous et que ce même compte utilisateur est accessible via un site Web ou via une application mobile, la suppression de l'application mobile ne supprimera pas votre compte utilisateur. Vous devez visiter le site Web pour supprimer votre compte utilisateur ou nous contacter à l'adresse info@BoxiteBoats.com .
Pour les comptes d'utilisateur du club des propriétaires, pour résilier un compte d'utilisateur, vous devez visiter le site Web du club des propriétaires et modifier vos paramètres ou envoyer un e-mail à info@boxiteBoats.com nous informant que vous souhaitez désactiver votre compte et/ou ne plus posséder le bateau associé à votre compte d'utilisateur.
7. Forums communautaires et contenu utilisateur
Le Site peut vous offrir la possibilité de soumettre des commentaires ou de transmettre ou publier du matériel via le Site, y compris, mais sans s'y limiter, des critiques de produits, des blogs, des sections « Ma communauté », des clubs de propriétaires et des comptes de réseaux sociaux officiels de Boxite Boats sur Facebook ou Twitter (collectivement, « Forums communautaires »). Les informations que vous nous fournissez, autres que les commandes de produits et les informations personnelles, sont désignées dans les présentes Conditions par le terme « Contenu utilisateur ». Cette Section 7, « Forums communautaires et contenu utilisateur », énonce des conditions supplémentaires qui s'appliquent au Contenu utilisateur.
Vous êtes seul responsable de tout Contenu utilisateur que vous soumettez au Site, y compris de sa légalité, de sa fiabilité, de sa pertinence, de son originalité et de la détention de tous les droits nécessaires pour publier ce Contenu utilisateur. Il vous est interdit de soumettre tout Contenu utilisateur qui : (i) est faux, frauduleux, calomnieux, diffamatoire, obscène, menaçant, portant atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, enfreignant les droits de propriété intellectuelle, abusif, illégal ou autrement répréhensible, (ii) constitue ou encourage une infraction pénale, viole les droits de toute partie ou donne lieu à une responsabilité ou viole toute loi, ou (iii) viole les dispositions de la Section 5, « Utilisation du Site et normes de conduite ». Lorsque vous soumettez du Contenu utilisateur, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit de nous le fournir, qu'il ne viole pas les interdictions ci-dessus et qu'il n'est pas inexact, faux ou trompeur.
Lorsque vous soumettez du Contenu utilisateur, vous reconnaissez et acceptez que les informations de profil que vous avez fournies en relation avec votre Compte utilisateur (par exemple, votre nom d'utilisateur) peuvent être affichées avec le Contenu utilisateur. Vous nous accordez une licence non exclusive, mondiale, libre de redevances, perpétuelle, irrévocable, entièrement transférable et sous-licenciable pour utiliser, reproduire, créer des œuvres dérivées, distribuer, exécuter, afficher et exploiter de toute autre manière le Contenu utilisateur, y compris votre nom d'utilisateur, par tout moyen connu actuellement ou développé à l'avenir, et à toute fin, y compris pour le développement, la fabrication et la commercialisation de nos produits et dans la publicité. Vous acceptez que (1) le Contenu utilisateur ne nous est pas fourni à titre confidentiel ; (2) il n'existe aucune relation confidentielle ou fiduciaire entre vous et nous ; et (3) vous n'avez aucune attente que nous examinions, reconnaissions ou vous rémunérions pour l'utilisation de votre Contenu utilisateur.
Afin d'éviter tout malentendu, notre politique est de ne pas accepter d'idées créatives, de conceptions de produits, de propositions, de plans d'affaires ou de documents similaires fournis en tant que Contenu utilisateur. Veuillez ne pas nous fournir de tels documents. Si vous le faites néanmoins, le paragraphe précédent s'appliquera.
De plus, nous avons le droit de supprimer ou de refuser de publier tout Contenu Utilisateur à tout moment pour quelque raison que ce soit ou sans raison, à notre seule discrétion, et de prendre toute autre mesure concernant le Contenu Utilisateur que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, y compris si nous pensons que ce Contenu Utilisateur viole les présentes Conditions, porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou à d'autres droits de toute personne ou entité, menace la sécurité personnelle des utilisateurs du Site ou du public, ou pourrait créer une responsabilité pour Boxite Boats. Vous reconnaissez et acceptez que nous avons le droit de divulguer votre identité ou d'autres informations vous concernant à tout tiers qui prétend que le Contenu Utilisateur publié par vous viole ses droits, y compris ses droits de propriété intellectuelle ou de confidentialité, et de prendre les mesures juridiques appropriées, y compris, sans limitation, le renvoi aux forces de l'ordre. Nous avons le droit absolu de résilier ou de suspendre votre accès à tout ou partie du Site pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, pour toute violation des présentes Conditions. Sans limiter ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités chargées de l'application de la loi ou toute ordonnance d'un tribunal nous demandant ou nous ordonnant de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne publiant des documents sur ou via le Site. VOUS EXONÉREZ PAR LA PRÉSENTE, RENONCEZ ET TENEZ BRUNSWICK ET SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, LICENCIÉES ET FOURNISSEURS DE SERVICES INDEMNES DE TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT DE TOUTE ACTION PRISE PAR BOXITE BOATS OU L'UNE DES PARTIES PRÉCITÉES EN RELATION AVEC VOTRE CONTENU UTILISATEUR, OU PRISES À LA SUITE D'ENQUÊTES MENÉES PAR BOXITE BOATS ET CES PARTIES OU AUTORITÉS CHARGÉES DE L'APPLICATION DE LA LOI. Cependant, nous ne pouvons pas et ne nous engageons pas à examiner le contenu avant qu'il ne soit publié sur le Site, et nous ne pouvons pas garantir le retrait rapide du contenu répréhensible après sa publication. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité en cas de prise de mesures relatives au Contenu Utilisateur qui pourraient avoir pour effet d'atténuer les dommages liés à celui-ci. Nous déclinons toute responsabilité envers quiconque pour l'exécution ou la non-exécution des activités décrites dans cette section.
8. Informations sur les achats et le financement
Informations sur le financement. Le Site peut vous offrir la possibilité de saisir des informations personnelles et d'obtenir des détails supplémentaires sur les options de financement pour certains de nos produits. Les informations sur le financement peuvent être fournies par nous ou par des tiers et sont soumises à ces conditions supplémentaires, y compris, le cas échéant, aux politiques et conditions des tiers.
Si vous souhaitez acheter des produits décrits sur le Site, il vous sera demandé de fournir certaines informations, y compris, mais sans s'y limiter, votre adresse de livraison et vos informations de carte de crédit ou autres informations de paiement. Vous acceptez que toutes les informations que vous nous fournissez soient exactes, à jour et complètes. Vous acceptez de payer tous les frais encourus via votre Compte d'utilisateur et/ou toute carte de crédit ou autre mécanisme de paiement émis à votre nom, y compris, sans s'y limiter, toutes les taxes applicables et les frais d'expédition, de manutention et de traitement, le cas échéant, liés à ces achats et transactions. Nous débiterons votre carte de crédit lorsque votre article sera acheté. Les commandes par carte de crédit expédiées à un endroit autre que votre adresse de facturation peuvent nécessiter une vérification supplémentaire. Toutes les transactions monétaires sur le Site s'effectuent en dollars américains.
Vous êtes autorisé à acheter des produits ou des services via le Site uniquement pour votre usage personnel et non pour la revente. Nous pouvons, à notre discrétion, refuser et/ou annuler toute commande qui, selon nous, pourrait conduire à la revente de produits ou de services commandés auprès de nous. Nous ne garantissons pas que les produits et services décrits sur le Site sont appropriés ou disponibles pour une utilisation en dehors du CANADA. L'accès à ce Site à partir de territoires où son contenu est illégal est interdit. Il est de votre responsabilité de vérifier et de respecter toutes les lois et réglementations applicables concernant l'achat, la possession et l'utilisation de tout produit ou service commandé via le Site.
Nous nous réservons le droit de refuser de traiter ou de terminer toute transaction, et d'annuler toute transaction, à notre seule discrétion.
Le Site fait actuellement appel à des tiers pour traiter les paiements. Nos processeurs de paiement tiers acceptent les paiements par le biais de diverses cartes de crédit, qui peuvent inclure, sans toutefois s'y limiter : Visa, MasterCard, American Express et Discover, comme indiqué sur l'écran de paiement applicable.
Bien que nous puissions confirmer la réception et le traitement d'une commande par courrier électronique, une telle confirmation ne constitue pas notre acceptation de votre commande. Nous ne pouvons pas garantir que tous les articles affichés sur votre confirmation de commande seront en stock au moment de l'expédition de votre commande. Nous nous réservons le droit de rejeter ou d'annuler toute commande, en tout ou en partie, à tout moment avant l'expédition. Si nous le faisons, nous tenterons de vous en informer en utilisant les coordonnées fournies dans le cadre de votre commande. Vous acceptez de ne pas essayer de dépasser les limites de quantité indiquées (sauf indication contraire), de ne pas violer les conditions d'une offre ou d'une promotion spécifique, ou de passer des commandes via le Site si nous vous avons informé qu'il vous était interdit de passer des commandes via le Site.
Descriptions des produits
Nous nous efforçons de décrire nos produits aussi précisément que possible sur le Site. Cependant, nous ne garantissons pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu de ce Site sont exacts, complets, fiables, à jour ou sans erreur. Toutes les fonctionnalités, contenus, spécifications, tailles, modèles et prix des produits et services décrits ou représentés sur le Site sont sujets à disponibilité et peuvent changer à tout moment en supprimant le produit ou en publiant une description de produit mise à jour sur le Site. Certains poids, mesures et descriptions similaires peuvent être approximatifs et sont fournis à titre indicatif uniquement. L'emballage peut différer de celui indiqué. Tous les produits et services sont soumis à toutes les conditions spécifiques au produit publiées sur le Site, y compris toutes les garanties, conditions ou restrictions du produit, et affichées sur le produit spécifique.
Politiques d'expédition
Lorsque vous passez une commande pour un article sur le Site, l'article sera expédié à l'adresse que vous désignez comme « Adresse de livraison » lors du processus de paiement. Nous nous efforçons d'expédier votre commande le plus rapidement possible. Cependant, nos estimations de livraison ne constituent pas des garanties ou des promesses qu'un produit sera expédié un jour spécifique ou que vous le recevrez dans un délai spécifique. Le temps nécessaire pour recevoir un produit dépendra du temps qu'il nous faudra pour traiter votre commande et du temps qu'il faudra au transporteur pour vous livrer la commande une fois qu'elle sera expédiée. Dans la mesure où cela est indiqué lors du processus de paiement, des frais d'expédition seront facturés sur votre commande. L'expédition accélérée peut également être achetée moyennant des frais supplémentaires tels qu'ils vous seront indiqués au moment de l'achat.
Le service postal canadien livre aux boîtes postales, mais cette méthode peut retarder votre commande. Veuillez noter que les options d'expédition le jour ouvrable suivant et le deuxième jour ouvrable ne sont pas disponibles pour la livraison aux boîtes postales. Nous vous enverrons des courriels contenant des mises à jour sur l'état de votre commande dès qu'elles seront disponibles.
L'expédition vers des adresses situées à l'extérieur du Canada est disponible de manière limitée et peut être soumise à des conditions, frais et restrictions supplémentaires. Ces informations vous seront fournies lors du processus de paiement. Si vous avez des questions ou si vous avez besoin d'informations supplémentaires sur l'expédition vers des adresses situées à l'extérieur du Canada, veuillez nous contacter en utilisant les informations de la section « Comment nous contacter » ci-dessous.
Si un produit devient indisponible entre la commande et le traitement, nous annulerons votre commande et tenterons de vous en informer en utilisant les coordonnées fournies dans le cadre de votre commande. Le titre légal des produits et le risque de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés lorsque les produits sont fournis au transporteur. Vous serez responsable du dépôt de toute réclamation auprès du transporteur pour les envois endommagés et/ou perdus.
Codes de réduction, promotions, tirages au sort et concours
De temps à autre, à notre seule discrétion, nous pouvons proposer des « codes de réduction », des « codes promotionnels », des « codes promo » ou des « codes d'offre » par le biais de diverses activités et communications promotionnelles (collectivement dénommés ci-après « codes d'offre ») qui sont échangeables contre un achat sur le Site. Ces codes d'offre peuvent être soumis à certaines exclusions ou autres restrictions telles que déterminées et communiquées par nous. Seuls les codes d'offre valides fournis ou promus par Boxite Boats seront honorés au moment du paiement. Chaque code d'offre est non transférable et valable pour une utilisation unique sur un article (ou des articles) tel que déterminé par nous. Les codes d'offre ne peuvent pas être combinés et les clients sont limités à l'utilisation d'un seul code d'offre par commande. Pour les achats en ligne, le code doit être saisi dans le champ « Appliquer la remise » ou le champ coupon avant le paiement. Nous ne sommes pas responsables des codes perdus, volés ou corrompus ou de toute utilisation non autorisée de codes. Les codes d'offre ne peuvent pas être échangés contre de l'argent ou tout équivalent en espèces ; aucune substitution ou crédit n'est autorisé. La valeur en dollars de tout code d'offre ne sera pas remboursée ou créditée si une partie ou la totalité de la marchandise est remboursée. Des dates d'expiration peuvent s'appliquer à chaque code d'offre. Les codes d'offre sont nuls s'ils sont copiés, transférés, vendus, échangés ou expirés, et là où la loi l'interdit. Les demandes qui ne respectent pas toutes les exigences des codes d'offre ne seront pas honorées. Les promotions ne peuvent pas être combinées, sauf indication contraire de notre part.
En plus des codes d'offre, Boxite Boats peut organiser de temps à autre des tirages au sort et d'autres concours et promotions (« tirages au sort »). Votre éligibilité à participer, ainsi que votre participation à un tel tirage au sort, seront régies par l'ensemble spécifique de conditions générales (les « règles du tirage au sort ») régissant le tirage au sort, telles que celles-ci seront mises à disposition pour examen au moment de la soumission d'une inscription au tirage au sort. En participant au tirage au sort, vous acceptez les règles du tirage au sort applicables. Boxite Boats peut également proposer des tirages au sort organisés par ou proposés en collaboration avec des tiers. Les tiers peuvent imposer des conditions supplémentaires ou différentes à ces tirages au sort. Les conditions pertinentes seront publiées à l'endroit où les informations sont collectées pour participer au tirage au sort. Si les autres conditions sont incompatibles avec les présentes conditions, les autres conditions prévaudront pour ce concours ou ce tirage au sort.
Retours . Les politiques de retour sont affichées sur le Site. Nous nous réservons le droit de refuser d'émettre un remboursement ou un avoir, et le droit de récupérer les frais de livraison de retour auprès de vous, si un produit que vous retournez (1) n'est pas éligible au retour, conformément à la politique de retour pertinente ou aux conditions de toute offre ou promotion spécifique, ou (2) s'avère avoir subi des dommages après vous avoir été livré, y compris en raison d'une mauvaise utilisation de votre part. Nous prenons le titre légal des produits retournés uniquement après leur arrivée et leur traitement à notre emplacement de retour désigné.
Les conditions et politiques de retour peuvent varier. Veuillez consulter la politique de retour sur le site pour plus de détails. Lorsque les conditions et politiques de retour sur le site diffèrent de ce qui est indiqué ci-dessus dans les présentes conditions, les conditions et politiques de retour spécifiques affichées prévaudront.
Expédition à nos clients de détail. Les options d'expédition et les frais applicables seront indiqués au cours du processus de commande.
9. Propriété intellectuelle
Tout le contenu inclus sur le Site, y compris les textes, dessins, graphiques, marques commerciales, marques de service, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements, interfaces et logiciels, toute propriété intellectuelle détenue par Boxite Boats, ainsi que la sélection et l'agencement de ceux-ci, sont la propriété exclusive de Boxite Boats, de ses fournisseurs de contenu et des propriétaires de marques commerciales applicables, et sont protégés par le droit d'auteur, les marques commerciales et autres lois applicables. La copie, le téléchargement et/ou l'impression du contenu inclus sur le Site sont destinés à votre usage personnel et non commercial uniquement et sont conditionnés à ce que vous ne modifiiez ou ne supprimiez aucun droit d'auteur, marque commerciale ou autre avis de propriété qui apparaît sur le contenu. Toute autre utilisation du contenu contenu sur le Site ou obtenu à partir de celui-ci, y compris, mais sans s'y limiter, la modification, la distribution, la transmission, l'exécution, la diffusion, la publication, la licence, l'ingénierie inverse, le transfert ou la vente, ou la création d'œuvres dérivées à partir de tout contenu obtenu à partir du Site, est expressément interdite. Boxite Boats, ses fournisseurs de contenu et les propriétaires de marques commerciales applicables conservent le titre complet et intégral du contenu fourni sur le Site, y compris tous les droits de propriété intellectuelle associés. Rien sur le Site ne doit être interprété comme accordant implicitement, par préclusion ou autrement, une licence ou un droit d'utiliser tout contenu, y compris toute marque commerciale, logo ou marque de service affiché sur le Site, sans l'autorisation écrite préalable du propriétaire, sauf comme décrit autrement dans les présentes. Boxite Boats se réserve tous les droits non expressément accordés sur le Site et son contenu.
Nous pouvons mettre à disposition de la propriété intellectuelle via le site des revendeurs et autres tiers avec lesquels nous avons conclu des accords supplémentaires. Dans certains cas, ces éléments sont soumis à des accords ou conditions distincts, qui peuvent être publiés sur le site concerné, ou nécessiter des informations d'authentification distinctes.
Vous reconnaissez et acceptez par la présente que vous ne (i) modifierez pas les copies de tout matériel de notre Site (ii) n'utiliserez aucune illustration, photographie, séquence vidéo ou audio, ni aucun graphique séparément du texte qui l'accompagne, (iii) supprimerez ou modifierez aucun droit d'auteur, marque déposée ou autre avis de droits de propriété des copies de matériel de ce site, et (iv) accéderez ou utiliserez à des fins commerciales toute partie du Site ou tout service ou matériel disponible via le Site. Si vous imprimez, copiez, modifiez, téléchargez ou utilisez ou fournissez à toute autre personne l'accès à toute partie du Site en violation des Conditions, votre droit d'utiliser le Site cessera immédiatement et vous devrez, à notre choix, retourner ou détruire toute copie du matériel que vous avez fait. Aucun droit, titre ou intérêt sur le Site ou tout contenu du Site ne vous est transféré, et tous les droits non expressément accordés sont réservés par Boxite Boats. Toute utilisation du Site non expressément autorisée par les présentes Conditions constitue une violation de ces Conditions et peut violer les droits d'auteur, les marques déposées et d'autres lois.
Le nom, le logo et tous les noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans associés à Boxite Boats sont des marques commerciales de Boxite Boats ou de ses sociétés affiliées ou concédants de licence. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrite préalable de Boxite Boats. Tous les autres noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans sur ce site sont les marques commerciales de leurs propriétaires respectifs.
10. Avis relatif à la loi sur le droit d'auteur du millénaire numérique
Boxite Boats respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et vous demande de faire de même. Si vous pensez qu'un contenu apparaissant sur le Site a été copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur en vertu des lois du Canada, veuillez transmettre les informations suivantes à l'agent du Digital Millennium Copyright Act nommé ci-dessous :
Bateaux Boxite
Pour être efficace, la notification doit inclure TOUS les éléments suivants :
Boxite Boats n'est pas tenu de prendre des mesures sur la base d'une notification de violation présumée, et le droit absolu et la discrétion de supprimer toute information et/ou tout matériel du site restent la propriété de Boxite Boats.
11. Règlement des litiges
Si vous avez un litige ou une réclamation contre Boxite Boats (une « réclamation ») découlant du Site, des présentes Conditions, de tout produit acquis via le Site ou de toute communication entre vous et nous concernant le Site, et que la réclamation n'est pas résolue en nous contactant aux coordonnées fournies dans la section « Comment nous contacter » des présentes Conditions, vous et nous convenons chacun de résoudre ces litiges par le biais d'un arbitrage individuel exécutoire ou d'une action individuelle devant un tribunal des petites créances. Les arbitrages collectifs et les recours collectifs ne sont pas autorisés, et votre réclamation ne peut pas être consolidée avec la réclamation d'une autre personne. La présente section 12 survivra à la résiliation de votre utilisation du Site ou de tout compte d'utilisateur que vous pourriez avoir.
En vertu de la présente section 12, vous et Brunswick renoncez chacun au droit de saisir un tribunal et de faire entendre une réclamation par un juge ou un jury, sauf devant un tribunal des petites créances. Les dispositions de la présente section 12 constituent votre accord écrit et celui de Boxite Boats pour arbitrer les réclamations en vertu de la loi fédérale sur l'arbitrage ou pour que les réclamations soient résolues devant un tribunal des petites créances. Toute modification du présent accord doit être faite par écrit et signée par vous et Boxite Boats.
Avant de commencer un arbitrage ou de déposer une action en justice pour petites créances concernant votre réclamation, vous devez d'abord nous envoyer un avis écrit de votre réclamation (« Avis »). L'Avis doit (1) être envoyé par courrier recommandé ; (2) être adressé à Boxite Boats, (3) décrire la nature de votre réclamation ; et (4) spécifier les dommages et intérêts ou autres réparations que vous demandez. Vous devez fournir un tel avis dans un délai d'un an après la naissance de votre réclamation. Dans le cas contraire, vous renoncez à la réclamation. Si nous et vous ne parvenons pas à résoudre la réclamation dans les 30 jours suivant la réception de votre Avis, vous ou nous pouvons entamer un arbitrage ou déposer une action en justice pour petites créances pour résoudre la réclamation.
Tout arbitrage de ce type sera administré par l'American Arbitration Association (« AAA ») et mené devant un arbitre unique conformément à ses règles, y compris, sans limitation, les règles d'arbitrage des consommateurs de l'AAA, disponibles sur https://www.adr.org ou en appelant le 800-778-7879. L'arbitre appliquera et sera lié par les présentes conditions, appliquera la loi applicable et les faits, et rendra une sentence motivée. Dans les cas où les règles applicables prévoient une audience en personne, cette audience aura lieu, à votre demande, dans le comté (ou la paroisse) de votre résidence au Canada.
Pour toute réclamation ne dépassant pas 50 000 $, nous paierons tous les frais de dossier et d'arbitrage, à moins que l'arbitre ne considère que l'arbitrage était frivole ou intenté à des fins inappropriées. Si l'arbitre vous accorde des dommages-intérêts supérieurs à notre dernière offre de règlement écrite communiquée avant le début de l'arbitrage, nous vous verserons le montant le plus élevé entre 1 000 $ et le montant de la sentence.
12. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
Définition des parties libérées. Les « parties libérées » incluent Boxite Boats, ainsi que ses sociétés affiliées, filiales, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence.
VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE : (A) VOTRE UTILISATION DU SITE EST À VOS PROPRES RISQUES, ET LE SITE ET LES PRODUITS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « TELS QUE DISPONIBLES » ET LES PARTIES LIBÉRÉES DÉCLINENT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES QUANT AUX PRODUITS OU SERVICES RÉPERTORIÉS SUR LE SITE, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON ; (B) LES PARTIES LIBÉRÉES NE GARANTISSENT PAS QUE (i) LE SITE RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, (ii) LE SITE SERA ININTERROMPU, ACTUEL, SÉCURISÉ OU SANS ERREUR, (iii) LES RÉSULTATS POUVANT ÊTRE OBTENUS PAR L'UTILISATION DU SITE SERONT EXACTS OU FIABLES, (iv) LA QUALITÉ DE TOUT PRODUIT OU SERVICE DISPONIBLE SUR LE SITE RÉPONDRA À VOS ATTENTES, OU (v) TOUTE ERREUR DANS LE SITE SERA CORRIGÉE ; ET (C) TOUT MATÉRIEL TÉLÉCHARGÉ OU OBTENU AUTREMENT PAR L'UTILISATION DU SITE EST ACCESSIBLE À VOTRE PROPRE DISCRÉTION ET À VOS PROPRES RISQUES, ET VOUS SEREZ SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU APPAREIL MOBILE RÉSULTANT DE L'UTILISATION D'UN TEL MATÉRIEL.
13. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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